L’équipe municipale et les commissions

DÉPARTEMENT

Oise

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ARRONDISSEMENT

Compiègne-2

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Effectif légal du conseil municipal

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Commune :

CUISE LA MOTTE

Communes de 1 000

habitants et plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales – CGCT)__________________________

L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).

Fonction^[1]	Qualité (M. ou Mme)	NOM ET PRÉNOM	Date de naissance	Date de la plus récente élection à la fonction	Suffrages obtenus par la liste (en chiffres)
Maire	M.	BOURGEOIS Renaud	26/04/1978	25/05/2020	19
Premier adjoint	MME	BEAUDEQUIN Michelle	08/11/1947	29/03/2021	17
2^ième adjoint	M.	CRETE Christophe	06/09/1975	29/03/2021	17
3^ième adjoint	Mme	CHAMPEAU Maryse	03/04/1961	29/03/2021	17
1^er conseiller	MME	DOUVRY Joëlle	21/08/1949	15/03/2020	368
2^ème conseiller	M.	FLEURY Gérard	25/02/1950	15/03/2020	368
3^ième conseiller	MME	MUSCAT Odette	26/01/1953	15/03/2020	368
4^ième conseiller	M.	LITTIERE Patrick	24/04/1955	15/03/2020	368
5^ième conseiller	MME	PANIZ Dominique	26/08/1964	15/03/2020	368
6^ième conseiller	MME	LACOURT Nathalie	18/11/1973	15/03/2020	368
7^ième conseiller	MME	LEROUX Sandrine	21/02/1974	15/03/2020	368
8^ième conseiller	MME	DE LIMA LEITE FERNANDES Lydie	19/02/1974	15/03/2020	368
9^ième conseiller	MME	LEWANDOWSKI Peggy	17/02/1979	15/03/2020	368
10^ième conseiller	M.	KMIEC Michel	07/09/1982	15/03/2020	368
11^ième conseiller	M.	CHANE-KUNE Jérôme	06/06/1983	15/03/2020	368
12^ième conseiller	M.	LEPLAT Alexis	18/06/1985	15/03/2020	368
13^ième conseiller	M.	BILLOT Alexis	13/10/1991	15/03/2020	368
14^ième conseiller	MME	ANSELMET Marie-Agnès	27/01/1964	15/01/2021	368

Certifié exact Fait à Cuise la Motte, le 24 Avril 2024

Le Maire, Renaud BOURGEOIS

[1] Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.

COMPOSITION COMMISSION FINANCES/TRAVAUX